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19 février 2015

Rentrée 2015 : nouvelles quotités de décharges pour les directions d’écoles

Le SNUipp-FSU présente les modalités d’attribution des décharges applicables à la rentrée 2015 pour les directeurs et directrices d’école.

Ces modalités évolueront et se stabiliseront à la rentrée suivante, en septembre 2016. Si ces évolutions sont un progrès dans la reconnaissance de la charge de travail et de responsabilités des directeurs et directrices, elles restent, pour le SNUipp-FSU, insuffisantes, notamment pour les petites écoles.

Décharges d’enseignement pour l’année scolaire 2015 / 2016

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Modalités concrètes d’organisation :

1) Pour les écoles fonctionnant sur neuf demi-journées :

- Un quart de décharge libère un jour par semaine et une demi-journée une semaine sur quatre ;
- Un tiers de décharge libère un jour et demi par semaine ;
- Une demi-décharge libère deux jours par semaine et une demi-journée une semaine sur deux.

2) Pour les écoles fonctionnant sur huit demi-journées (décret Hamon) :

- Un quart de décharge libère un jour par semaine ;
- Un tiers de décharge libère un jour par semaine et soit un jour une semaine sur trois, soit une demi-journée deux semaines sur trois ;
- Une demi-décharge libère deux jours par semaine.

N.B : la décharge d’enseignement ne s’impute jamais sur la neuvième demi-journée où se concentrent les activités périscolaires.

Spécificités pour certaines écoles particulières :

Écoles comptant au moins 3 classes d’inclusion scolaire :

La décharge est totale pour les écoles à partir de 5 classes.

Écoles annexes et écoles d’application :

- Écoles ayant 3 ou 4 classes d’application : demi-décharge ;
- Écoles ayant au moins 5 classes d’application : décharge complète.

Décharge du temps d’APC

Nombre de classes de l’écoleDécharge sur les 36h d’APC
1 à 2 classes6 heures
3 à 4 classes18 heures
5 classes et plus36 heures
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Modalités décharges directions 2015-2016

Lire aussi :

- La circulaire ministérielle
- Ce que porte le SNUipp-FSU pour la direction d’école

 

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